Vous pouvez accéder aux tarifs fixés par les édieurs qui ont confié à Copiepresse la gestion de leur droits secondaires en téléchargeant les PDFs repris ci-dessous. Ces documents sont régulièrement mis à jour sur la base des modifications transmises par les éditeurs. En effet, les tarifs sont déterminés par les éditeurs eux-mêmes en vertu de leur droit exclusif et sont soumis à l’approbation du Service de Contrôle des sociétés de gestion de droits d’auteur et de droits voisins.
Repértoire et Tarifs de Copiepresse:
Répertoire presse quotidienne francophone et germanophone belge (document PDF téléchargeable)
Copiepresse a reçu d’autres sociétés de gestion le mandat d’octroyer, sur le territoire belge, des licenses de reproduction d’articles de presse relevant du répertoire de ces sociétés. Les répertoires couverts (et les tarifs correspondants) sont repris dans les documents PDF ci-après. Ces documents sont régulièrement mis à jour sur la base des modifications transmises par nos mandants.
Mandat octroyé par le CFC (Centre français d’exploitation du droit de la copie) pour la presse française :
Répertoire et tarifs presse française (document PDF téléchargeable)
Mandat octroyé par Luxorr pour la presse Luxembourgeoise :
Répertoire et tarifs presse luxembourgeoise (document PDF téléchargeable)
Collaboration avec License2Publish pour la presse néerlandophone belge.
Collaboration avec Repropress pour la presse périodique belge.
